Thieulloy (de) Guillaume - dimanche 11 décembre 2005
Le procès d’Outreau s’achève à peine et chacun voit à quel point la justice en sort affaiblie. On reste pantois de la confiance aveugle qui a été faite à des enfants qui, jusqu’à plus ample informé, ne sont pas habilités à témoigner devant un tribunal « normal » ; on ne peut manquer de s’interroger sur le rôle des « experts » ; le poids démesuré accordé au témoignage de la seule Myriam Badaoui n’est pas moins troublant (le vieil adage testis unius, testis nullius aurait dû conduire à plus de prudence) ; enfin, le poids des caricatures et des préjugés sur le prêtre pédophile ou sur les notables de province pervers fut manifestement exorbitant.
Certes, il serait illusoire de tirer une règle de ce procès à tous égards exceptionnel, mais il reste que ce cas-limite est emblématique des difficultés que connaît actuellement la justice en France, et au-delà.
Le problème de fond de l’institution judiciaire n’est pas financier ; c’est un problème de positionnement. La justice est, en permanence, ces dernières années, tiraillée entre des tendances contraires : servir de supplétif à la police ou protéger les assassins ; se poser en instance moralisatrice de la société ou se cantonner à une vision purement formaliste du droit ; être le reflet des opinions, réelles ou supposées, de la société ou jouer les vestales d’une loi tombée du ciel.
Ce qu’est la justice n’a jamais été vraiment évident pour la tradition occidentale. Mais la confusion des genres devient aujourd’hui effrayante : dans les chroniques judiciaires, nous pouvons entendre tour à tour des déclarations dégoulinantes de sentimentalisme sur les « petites victimes » et des déclarations, d’un cynisme effroyable, d’avocats expliquant leur système de défense entièrement basé sur les vices de forme (méthodes que les avocats pénalistes ont massivement développées durant les années 1980 et 1990).
Or, la justice a, pour une part, vocation à rechercher la vérité : il ne devrait pas être indifférent, dans un procès, de savoir si tel accusé a ou non réellement tué la victime. Le droit n’est pas purement formel.
Et, d’autre part, cette recherche de la vérité n’est pas du même ordre que la recherche de la vérité historique ou que la recherche de la vérité dans un confessionnal. Toutes les méthodes ne sont pas librement disponibles pour l’instruction : un certain formalisme est indispensable. Et la dichotomie bien-mal ne recouvre pas exactement juste-injuste…
Ces questions sur la nature de la justice, Socrate et Sophocle se les posaient déjà. Mais elles prennent aujourd’hui un aspect nouveau.
La conception contemporaine de la démocratie – différente de la conception grecque – postule, en effet, que le peuple souverain peut dire le droit. Ceci entraîne une certaine « flexibilité » du droit en fonction des changements de majorité, selon le mot célèbre d’André Laignel en 1981 : « Vous avez juridiquement tort, parce que vous êtes politiquement minoritaires ».
Cela contribue à brouiller les frontières du juste et de l’injuste. Ainsi, selon les évolutions de l’opinion, traduites ou non sur le plan électoral, les droits de la défense varient, en même temps que les droits des victimes…
À défaut de revenir sur la philosophie politique sous-jacente à la ve République – ce qui n’est, à l’évidence, pas le rôle des juges –, il serait utile que la justice pose nettement les bornes de son pré carré, disant explicitement dans quel cadre elle accepte le concours d’experts d’autres disciplines et quels rapports elle entend entretenir avec le législatif, avec la morale commune, avec les forces de police, les associations de victimes ou les avocats… Faute de ces clarifications, il est probable que le nombre d’Outreau grandisse. D’autant plus que nous vivons dans une ère de judiciarisation accrue.
Par ailleurs, avec la judiciarisation, une autre mode nous vient des pays anglo-saxons : la revendication d’une transparence quasi angélique. Mais, là, les juges doivent être catégoriques : il ne leur appartient pas de « sonder les reins et les cœurs », seulement de juger conformément aux lois !
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