Sommaire du N°198 Spécial traité d'Amsterdam
Edito d'Alain Dumait :Traité d'Amsterdam : non à un Etat providence européen !
Pour répondre à la demande d'un certain nombre de nos abonnés, et comme annoncé ici même la semaine dernière,nous avons procédé à une étude sérieuse du texte du traité d'Amsterdam, ainsi que des documents parlementaires élaborés à l'occasion de la réforme constitutionnelle engagée, à la demande expresse du Conseil constitutionnel, préalablement à la ratification du traité. Nous y consacrons une bonne partie de ce numéro.
Notre conclusion est résumée par les titres des trois articles que vous trouverez en pages 2, 3 et 6 :le traité d'Amsterdam est illisible,inutile et nuisible !
Sans doute, ces trois défauts majeurs, qui devraient logiquement entraîner le rejet du projet, doivent-ils être immédiatement nuancés. Le caractère complexe des traités comme des contrats semblent être aujourd'hui une tare contemporain...Il eût été préférable d'engager tout de suite la nécessaire réforme institutionnelle des institutions européennes-Amsterdam n'offrira qu'un répit...Le traité comporte, pour les citoyens des pays membres,des avancées indiscutables sur le terrain de la protection de leurs droits. Mais cela est gâché par l'orientation générale du texte,qui s'engage résolument dans la voie de l'Etat providence européen...Ce sera, en définitive, notre critique fondamentale.
Depuis trente ans, et sans que cela ne fasse jamais une seule fois un titre au journal télévisé de 20 heures (on y parle, il est vrai, d'une France virtuelle...), notre pays s'est enfoncé dans la collectivisa- tion.Trois chiffres :sur la période,la part de la dépense publique dans le produit intérieur brut est passé de 38 à 57 % (+ 50%) ; le taux moyen de prélèvement net sur le travail très qualifié (sur la base d'un revenu égal à huit fois le plafond de la Sécurité sociale) est passé de 32,2 % à 54,8 % (+ 70 %) ;tandis qu'à l'inverse,sur le travail peu qualifié (un demi plafond de la Sécurité sociale) le taux de subventionnement, représentatif des avantages sociaux, est , passé de 9 % du revenu à 48 % (+ 433 %). Et ce sont des chiffres officiels !
Avec Giscard, Mitterrand et Chirac, on a donc changé d'époque. Et aussi de régime social !
L'Europe nous a apporté plusieurs bienfaits :l'ouverture sur les marchés internationaux, la libre concurrence, le démontage des monopoles publics, notamment. La Commission, qui publie ses règlements et ses directives, obéit au Conseil des ministres-A partir du moment où celui-ci, majoritairement,est d'obédience social-démocrate, il n'est pas étonnant que l'Europe s'engage sur la funeste voie de l'Etat.providence.
Cette direction est catastrophique. Mais il convient d'y résister. Si possible sans remettre en cause les bienfaits originels.
Traité D'Amsterdam : Un texte qui n'avait aucune chance d'être accepté directement par le peuple souverain !
Le traité d'Amsterdam se présente comme un texte modifiant à la fois le traité sur l'Union européenne, dit de Maastricht, et le traité instituant la Communauté européenne, dit de Rome, dans la version qui résulte des modifications apportées à l'occasion de l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède. Son texte n'est compréhensible - et encore que par des spécialistes avertis du droit européen... - se présente sous la forme d'un tableau synoptique, avec d'un côté les textes qu'il modifie et de l'autre les modifications en question. (La meilleure publication du traité d'Amsterdam est sans doute celle de Georges Berthu,"texte intégral comparé et commenté'( publié par François-Xavier de Guibert, 400 pages, 160 Fr Voir page 7, réunion du 10 décembre).
On est immédiatement frappé, et même accablé, par la complexité de ce document.
En outre, les textes de commentaires autorisés que constituent les rapports parlementaires sur le projet de loi constitutionnelle modifiant la Constitution en son article 88-2 ( rapport au nom de la Commission de lois d'Henri Nallet, et avis au nom de la Commission des affaires étrangères de Michel Vauzelle) sont à peine plus compréhensibles.
Le texte mériterait donc d'être purement et simplement renvoyé, pour cause d'excessive obscurité...
.2. Si l'on ne s'est pas laissé rebuter par l'aridité de l'affaire, on bute immédiatement sur un sabir où les expressions "premier pilier", "PESC" et "troisième pilier" reviennent sans cesse.
Vous n'avez aucune chance de devenir un bon technocrate européen si vous n'apprenez pas d'emblée la signification de ces termes.
"Le premier pilier" est constitué de l'ensemble des règles communautaires qui s'appliquaient déjà avant Maastricht (1992). Le second est constitué de la Politique étrangère et de sécurité commune, dite PESC, qui sera bientôt dotée d'un délégué, sorte de ministre européen des affaires étrangères. Quant au "troisième pilier", il concerne la coopération des 15 pays de l'U.E. dans les domaines des affaires intérieures et de la justice.
C'est sur ce "troisième pilier", que porte principalement le traité d'Amsterdam- Avec ce que les spécialistes européens appellent une "communautarisation du troisième pilier" ce qui veut dire approximativement (en français courant) qu'après la ratification du traité d'Amsterdam, une partie des affaires intérieures et de justice seront gérées en application des règles communautaires telles qu'elles prévalaient avant Maastricht, en particulier s'agissant des pouvoirs supranationaux de la Commission et de certaines décisions, prises à la majorité plutôt qu'à l'unanimité.
C'est en ce sens qu'on a pu dire qu'Amsterdam marquait un nouveau pas sur la voie du dessaisissement de leur souveraineté pour les pays membres, et c'est la raison pour laquelle une modification de la Constitution était nécessaire.
Avant même toute attention au fonds, le traité d'Amsterdam, par son caractère abscons et illisible, est une insulte au peuple souverain, mis dans l'incapacité de s'exprimer valablement, faute de pouvoir même lire le document en question. Pas de démocratie sans clarté. Donc, pas d'Europe dans le sabir de Maastricht et d'Amsterdam !
Traité D'Amsterdam : un texte dont la principale utilité est de retarder les nécessaires réformes européennes !
L'adoption du principe de la modification de l'article 88-2 de la Constitution, étape préalable à la modification par le Congrès de la Constitution elle-même, avant l'adoption, puis la ratification du traité d'Amsterdam, à fait l'objet à l'Assemblée nationale de débats ayant pour caractéristiques soit de s'inscrire dans les conventions politiques habituelles (pour les opposants), soit d'exprimer des critiques de fond, mais seulement sous forme de litote). Ainsi, en conclusion de son rapport, Michel Vauzelle, président PS. de la commission des affaires étrangères, indique qu'une " réforme profonde des institutions européennes est une condition essentielle de l'accord du Parlement sur de nouveaux transferts de compétence ".
On pourrait facilement être d'accord avec le député-maire d'Arles, si cette condition - une " réforme profonde des institutions européennes " - avait été mise carrément en préalable à la ratification du traité d'Amsterdam.
Car ce texte s'analyse aussi comme le moyen de prolonger très artificiellement les traités existants,alors qu'ils ne sont plus du tout adaptés à la situation nouvelle créée par l'élargissement de la construction européenne.
Le traité de Rome a été signé'par six pays qui, ensemble, représentaient une réelle communauté de peuples, rassemblant quelque 180 millions d'habitants à l'intérieur d'une zone sans discontinuité géographique. Aujourd'hui, ce traité, après plusieurs modifications, s'applique à quinze pays, tandis qu'une quinzaine d'autres frappent à la porte,venant aussi bien du sud,que de l'est européen.
Sur ce point, encore, le général de Gaulle avait vu juste. On est passé de l'Europe des six, à celle " de l'Atlantique à l'Oural ". Mais on a conservé (au sein du " premier pilier ", voir page 2), les principes de fonctionnement de l'Europe naissante à la fin des années 50, qui sont ceux qui résultent des tendances intégrationnistes alors en vogue.
Une profonde réforme des institutions européennes est urgente. Et cela est même reconnu par tout le monde. Mais elle ne peut être bâtie que sur des principes qui, appliqués à l'Europe, seraient d'ordre quasi-constitutionnel.
Certains de ces principes font d'ailleurs l'objet d'un relatif consensus. Par exemple, le principe de subsidiarité, qui voudrait que les responsabilités soient déléguées aux échelons politiques les plus décentralisés possible. Ce qui était d'ailleurs l'idée du " 2ème pilier ", de la politique étrangère et de sécurité commune. Hélas, pour faire accepter celui-ci, on a cru devoir y ajouter beaucoup d'autres choses, par exemple une inepte politique européenne de l'emploi...
Il n'y aura pas de nouvel élargissement de l'Europe sans l'élaboration de nouvelles institutions qui, probablement, remettront en cause tous les traités européens existants. Dans ces conditions, le répit qu'apportera le traité d'Amsterdam est plutôt une mauvaise chose, car il donne l'illusion aux politiciens européens (comme aux technocrates de Bruxelles) qu'ils pourront prendre leur temps-Alors que l'Europe est à un tournant, que son idée même risque de devenir impopulaire : faute de pouvoir être soutenue et défendue par les peuples eux-mêmes.
Entente à droite : le 23 janvier prochain, 2 eme convention "pour l'entente à droite".
La préférence nationale: pour ou contre ?
Le Comité pour L'Entente à droite, qui fonctionnait jusqu'à présent en faisant secrétariat commun avec Les 4 Vérités-Hebdo, est en cours de transformation en une personne morale, sous la loi de 1901, avec le statut de mouvement politique, libre de toute attache avec quelque parti politique que ce soit, la double appartenance étant donc acceptée (et même vivement conseillée ! ...).
Le manifeste " Pour L'Entente à droite ", proposé par Claude Reichman et Alain Dumait, a été publié dans ces colonnes le 17 Avril dernier. Il a été débattu et adopté à l'occasion de notre première convention nationale le 6 juin dernier. Il est déjà signé par près de trois mille personnes. La transformation du Comité en un mouvement politique autonome, indépendant de tout parti politique, à pour but de faire connaître ce document et cette démarche au plus grand nombre possible de Français.
Au départ, nous faisons un constat simple : le système politique français est gravement malade. Le peuple se détourne des urnes : c'est la principale leçon des dix-sept dernières élections partielles, cantonales ou législatives, et en particulier des trois élections législatives et des deux cantonales de dimanche dernier où l'on a vu un candidat socialiste être élu à Clermond-Ferrand avec moins de mille suffrages exprimés (950 sur 7 118 inscrits). Dans le même temps, l'invective et l'intolérance remplacent le débat démocratique... Depuis trente ans, nous avons foncé tête baissée dans la voie du collectivisme, tout en ouvrant grandes nos frontières à la misère du monde.
Continuer dans cette voie conduit la France à l'explosion sociale et à la guerre civile.
La fausse droite fait le lit de la gauche. Mais le clivage droite gauche, au delà de toutes les légitimes et honorables divergences, persiste. Il est le seul garant du bon fonctionnement de nos institutions.
C'est pourquoi nous proposons d'établir et de développer un dialogue public avec le Front National, en particulier sur les sujets qui constituent au sein de la droite des éléments de désaccord. Pour que ceux-ci soient mieux cernés, mieux délimités et circonscrits, que le débat succède à l'invective.
C'est dans cet esprit que nous avons décidé, pour notre deuxième Convention, le 23 Janvier prochain, de retenir le thème de la préférence nationale.
Un grand nombre de leaders nationaux se sont exprimés sur ce sujet.
lls seront tous invités à notre réunion. Et libre à eux d'être présents ou non... Pour l'instant, nous avons la confirmation de la participation des personnalités dont les noms figurent dans l'annonce ci-contre.
Vous pouvez nous aider à réussir cette opération : en étant vous même présent le 23 janvier, en y conviant vos amis, en diffusant largement autour de vous le bulletin d'inscription ci-contre.
C'est à la base que L'entente à droite peut se développer pour faire pression sur les politiciens qui préfèrent l'anathème au débat.
Mais, pendant ce temps là, c'est la gauche socialo-communiste qui gouverne et qui s'incruste.
Traité d'Amsterdam : un texte fondateur de la social-démocratie européenne !
Le traité d'Amsterdam est un texte long et confus (voir page 2 et 3). Néanmoins, deux grandes lignes de force au moins, peuvent y être décelées : la construction européenne s'affirme comme fondée sur un état de droit ; les politiques sectorielles européennes se multiplient.
l. Au delà du fatras de ses réglementations, la construction européenne a toujours fait référence à des principes de droit, Et, depuis l'origine, ces principes peuvent être mis en avant par tout citoyen européen qui a la possibilité de saisir la Cour de justice des Communautés européennes pour lui demander d'en faire une application concrète. C'est sur cette base que l'Europe a mis en pièces les monopoles publics.
C'est ainsi que " l'exception française " est progressivement réduite, C'est de cette façon qu'un jour prochain par exemple, le monopole de l'assurance maladie volera en éclats...
C'est la différence majeure entre le droit européen et le droit français. Le premier connaît et respecte " l'état de droit "-Tandis que le second ne veut considérer que le " droit positif " déniant aux citoyens la possibilité de plaider sur la base des principes, fussent-ils même d'ordre constitutionnel.
A cet égard, le traité d'Amsterdam comporte différents éléments tendant au renforcement de cet état de droit. C'est ainsi, par exemple, que la Cour de justice deviendra compétente, dans différents cas, pour statuer sur tout différend qui pourrait surgir entre États membres et la Commission.
2. Mais, d'un autre côté, le traité d'Amsterdam renforce le pouvoir d'intervention de la Commission dans différents domaines, en particulier s'agissant de la politique de l'emploi, auquel le titre VIII du texte est consacré.
Après Amsterdam, les organes de la Communauté fixeront, en principe, les lignes directrices de la politique de l'emploi qui devra être appliquée par tous les États membres. On devine que le gouvernement français doit avoir l'idée d'étendre à l'Europe entière sa politique calamiteuse d'interventions et de subventions...
D'autres domaines vont sûrement pouvoir s'ouvrir à l'interventionnisme européen : la politique sociale, l'éducation, la formation professionnelle, la culture, la santé publique, l'industrie, l'environnement, la recherche... Dans tous ces secteurs, le texte est néanmoins prudent. Une harmonisation des dispositions législatives et réglementaires des États membres est même souvent explicitement exclue. Mais le ver est dans le fruit. Les cadres d'un Etat providence européen sont en place.
Au total, le traité d'Amsterdam comporte moins " d'avancées " sur le terrain de la défense des droits individuels des Européens que sur celui des interventions au titre des politiques publiques.
L'Etat providence européen est en marche. Les impôts qui lui sont nécessaires pour vivre suivront, inévitablement. Ce n'est pas la voie qu'il fallait suivre pour aller en direction de la prospérité.
Nous sommes tous des assasins !
Saint-Etienne. Novembre 1998. Un criminel passe devant la Cour d'assises. Il a égorgé voici trois ans un jeune homme choisi au hasard, II a ensuite mutilé le corps, découpé certains organes et uriné sur les plaies. Selon les experts, il ne souffre d'aucun problème d'aliénation mentale, il a l'absence totale de sensibilité des tueurs en série, et avait conscience de ses actes au moment où il les perpétrait. Lors des interrogatoires, il a exposé avec tous les détails requis comment il a procédé et à quel rituel macabre il s'est livré. Il n'a énoncé ni regret ni remords et n'a au tribunal manifesté que haine et mépris pour la famille éplorée de sa victime. Il a trente ans, un passé de délinquance et de violence déjà très lourd et, de l'aveu du procureur lui-même, il recommencera si l'occasion lui est donnée. Sa victime avait vingt ans à peine et n'avait de sa courte vie, par ailleurs exemplaire, commis qu'une seule faute : croiser la route de celui qui allait le prendre pour proie.
Vous penseriez, bien sûr, que dans un état de Droit digne de ce nom, dès lors qu'il s'agit d'un crime de sang froid reconnu commis avec préméditation et volonté ultérieure de mutiler et de dégrader, la peine réclamée et obtenue serait au moins équivalente à la faute commise : la mort là où elle existe encore, une perpétuité réelle condamnant l'assassin à finir ses jours en prison, et vous auriez raison... Vous penseriez qu'en France même, nul ne ferait preuve de mansuétude ou de laxisme en pareil cas, et que la condamnation serait fort lourde.
Vous vous trompez. Pour ce type d'acte désormais, on risque un maximum de vingt ans. On obtient dix-huit ans au pire-Avec les remises et les jours fériés, on fait une petite douzaine d'années dans une maison d'arrêt avant de sortir. Si l'on est jeune en entrant, on est jeune encore en sortant. Quand l'assassin de Saint-Etienne obtiendra sa relaxe, il aura quarante et un ou quarante deux ans. Il pourra reprendre ses activités, se réinstaller dans le quartier où il résidait, croiser chaque jour, qui sait, les parents de sa victime.., Ce n'est là, nous le savons tous, qu'un cas parmi des centaines d'autres. Au moment où j'écris ces lignes, c'est une évidence, des assassins non repentis rôdent et guettent leur proie.
D'autres s'apprêtent à sortir de prison. Les gens de gauche, les bien pensants, diront que tout criminel a le droit de se racheter, oubliant par là même que leur victime, elle, a définitivement été privée de tout droit. Les gens de gauche, les bien pensants, diront aussi que les récidives sont rares, et laisseront de côté le fait qu'un meurtre d'enfant sur deux au cours des récentes années a été commis par un récidiviste. Ce qui est étrange et surprenant, ce n'est pas qu'il y ait des récidives, mais qu'il n'y ait pas davantage de gens qui cèdent à la tentation de se faire justice eux-mêmes, faute de pouvoir confier ce soin à des institutions défaillantes...
Quand dans une société, ce sont les honnêtes gens, les non violents, les pacifiques qui ont à trembler tandis que les violents, les assoiffés de sang, les égorgeurs d'enfants peuvent marcher la tête haute, sachant que pour eux les risques sont faibles, quand le vol n'est que rarement puni et que le viol et le meurtre le sont à peine, quand les professionnels de la générosité gardent leurs larmes pour les bourreaux et oublient ceux que les bourreaux ont suppliciés, cela ne s'appelle pas la civilisation : cela s'appelle la barbarie. Les barbares ne sont pas à nos portes. lls sont parmi nous. Nous sommes tous des assassins, car nous acceptons sans mot dire un système juridique et pénal perverti où se préparent très concrètement les meurtres de demain.
Et si l'on parlait de la France ?
Le général Mac Arthur a forcément connu Alain Griotteray. Car je ne vois vraiment pas à qui d'autre il pouvait penser quand il disait : "On ne devient pas vieux pour avoir vécu un certain nombre d'années : on devient vieux parce qu'on a déserté son idéal. Les années rident la peau, renoncer à son idéal ride l'âme. Entre le jeune homme de dix-huit ans qui, le 11 novembre 1940, organisa, à l'Arc de Triomphe, la première manifestation patriotique contre l'occupant allemand, avant de devenir le plus jeune chef de réseau de la France combattante, et l'éditorialiste réputé du "Figaro Magazine", il y a un bon demi-siècle. Mais comme le disent drôlement ses amis, "Griotteray s'éveille tous les marins en se demandant comment sauver la France' C'est une bonne question, et on le remercie de l'avoir posée.
Pour faire bonne mesure, il ne se l'est d'ailleurs pas posée à lui-même, mais à seize auteurs d'age et de spécjalité fort différents, et dont le talent est le seul point vraiment commun. Ce qui nous donne un ouvrage passionnant dont le titre, "Une idée certaine de la France" n'est autre que l'écho affirmé de la formule célèbre qui fut le fil conducteur de l'action du général de Gaulle : "Une certaine idée de la France".
"Il semble que notre société ait été, soudain, saisie par le vertige du néant". Le diagnostic de Didier Gallot a de bonnes chances d'être juste. D'ailleurs, Véronique Grousset n'y va pas par quatre chemins :"il y aurait vraiment de quoi se flanquer la tête dans un four, certains soirs, en rentrant à la maison". Comment en est-on arrivé là ? Et comment peut-on oser affirmer s'indigne Christian Jelen, qui vient de nous quitter au moment même où paraissait cet ouvrage, "ne pas savoir ce qu'est un Français", comme l'a fait, à la télévision, le député vert Noël Mamère ? "Si cet élu du peuple l'ignore, poursuit Jelen, faut-il s'étonner que tant de jeunes Français ne connaissent pas les devoirs les plus élémentaires de la citoyenneté ?" Pour Robert Colonna d'Istria, l'explication tient à ce que la France est devenue un pays socialiste, où "les petits bourgeois, désireux de stabiliser à jamais l'ordre social au niveau qui les comble, ont fabriqué des règles, des normes, des institutions et une fiscalité correspondant à leurs aspirations. C'est d'ailleurs de ce milieu que sont issus, comme l'indique Stéphane Hoflmann, qui appelle Bernanos à la rescousse, "ces affreux petits cancres bavards qui feront demain d'agiles sous-secrétaires d'État". "Bercy, Orsay ou Grenelle ne sont pour eux que des stations de métropolitain qui se valent les unes les autres", renchérit Hugues Anselin-Hémery, qui n'a que dix-neuf ans mais déjà voit clair A coup sûr ces petits hommes ne laisseront pas d'autre trace que celle de leurs prélèvements. "Les historiens qui écriront sur cette fin de siècle parleront de Reagan, de Thatcher et de Kohl", prédit fort justement Jean-Christophe Mounicq.
Que voulez-vous, il n'y a plus de héros, se désole Éric Zemmour qui ne se remet pas de ce que "d'Artagnan soit mort au siège de Maestricht", ni de ce que notre langue, qu'il chérit, "devienne, dans sa syntaxe autant que dans son vocabulaire, un sabir incompréhensible, à base américaine pour les élites, orientale dans les banlieues".
L'État a tout envahi et tout ce qu'il touche se flétrit et pourrit Il faut d'urgence le faire reculer Chacun doit reprendre en main sa vie et son destin, sans perdre jamais "le souvenir vif des sacrifices consentis par les ancêtres", note le jeune Harold Labesse.
Jean-Jacques Rosa, quant à lui, nous invite à ne pas céder au pessimisme :"La difficulté à lever des impôts de plus en plus pesants, alors que les citoyens, les capitaux et les entreprises sont de plus en plus mobiles, oblige les gouvernements à se défaire des entreprises publiques qui produisent des biens par nature privés, à alléger le poids des administrationsi' Et puis il y a la jeunesse, dont il ne faut jamais désespérer. Alain Griotteray est convaincu qu'il existe en son sein des jeunes gens qui, tels ceux de 1940, animés d'une égale passion pour leur pays, "seraient prêts aux mêmes sacrifices si la France était à nouveau menacée de s'éteindre. Bien que pacifique, ce livre résonnera pour eux comme un coup de clairon.
Alain Griotteray, "Une idée certaine de la France" 220 pages, 100 fr ( France-Empire )